Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELA
Association Européenne contre les Leucodystrophies E.L.A. Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3229753
Date de dépôt :
10/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
10/06/2013
ELA de Européenne contre les Leucodystrophies E.L.A

Présentation de la marque ELA

Déposée le 10 juin 2003 par l'association loi 1901 Européenne contre les Leucodystrophies E.L.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « ELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 Européenne contre les Leucodystrophies E.L.A domicilié(e) 53 Cours Léopold,54005 NANCY CEDEX - 54005 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France.

La marque ELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELA est expirée depuis le 10 juin 2013.

Européenne contre les Leucodystrophies E.L.A a également déposé les autres marques suivantes : STADES EN FETE , PROJET MYELINE , Arrondissez pour ELA , LE COURANT PASSE, LA VIE CONTINUE , LES CENTIMES SOLIDAIRES , METS TES BASKETS , ELA , JE COURS, TU PARRAINES, IL VIT , AUX ENFANTS DE LA FETE , LE COURANT PASSE


Association Européenne contre les Leucodystrophies E.L.A. Association Loi 1901 - 53 Cours Léopold,54005 NANCY CEDEX - 54005 - France


Cabinet Michel POUPON - 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France


Inscription le 29 septembre 2008 - Changement d'adresse n°481372 - Publication au BOPI 2008-09-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-46

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; lunettes, lunettes de soleil, montures de lunettes ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; cassettes audio, vidéo ; disques compacts, disques, consoles de jeux vidéo ; agendas électroniques. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de table en papier, cartonnages, tubes en carton, papiers à lettres, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés, peintures (tableaux) encadrées ou non ; aquarelles, lithographies, objets d'art lithographiés, dessin, gravures, photographies ; brochures, livres, journaux, journaux de bandes dessinées ; revues, calendriers. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprise dans d'autres classes à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte serviettes non en métaux précieux, pulvérisateur de parfum, vaporisateurs à parfum, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, bocaux, brocs, bouteilles. Tissus à usage textile ; produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : linge de lit, linge de maison, linge de bain, linge de table (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie ; rideaux, stores, tentures murales en matières textiles ; couvertures de lit et de table. Vêtements ; chaussures ; chapellerie. Jeux, jouets, article de gymnastiques et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].